Conseil municipal

PROCES VERBAL



CONVOCATION DU 13 JUILLET 2016


La convocation a été adressée individuellement à chaque membre du Conseil municipal pour la réunion qui aura lieu le 21 Juillet 2016 à 20 heures 30.


ORDRE DU JOUR:


      • Informations le site de traitement et de valorisation des déchets ménagers du SICTOM de la Bièvre

      • Informations suite à la réunion avec les services d’Autorisation du Droit des Sols

      • Informations sur le renouvellement du contrat Horizon Villages On-Line (JVS)

      • Informations travaux mairie

      • Demande de subvention

      • Questions diverses

 



SEANCE DU 21 JUILLET 2016

L’an DEUX MILLE SEIZE, le 21 Juillet à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué le 13 Juillet 2016, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Raymond ROUX, Maire.


Nombre de conseillers en exercice : 15; présents : 12; votants : 14.


Présents: BERTHON Didier PIBOU Maud, BALLY Véronique, MICAUD Isabelle, GUILLON Gérard, BERRUYER Valérie, VEYRON Philippe, PERROUD Aline, BOUGET Éric, BARATIER-BUISSON Séverine, GUILLAUD Cédric,

Absents excusés représentés : OGIER Cyrille représenté par RAYMOND ROUX, REY Agnès représentée par GUILLAUD Cédric,

Absent: DI MARCO Loïc,

Monsieur BERTHON Didier a été élu secrétaire.




INFORMATIONS SUR LE SITE DE TRAITEMENT ET DE VALORISATION DES DECHETS MENAGERS DU SICTOM DE LA BIEVRE


Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal un récapitulatif de la réunion du 4 Juillet 2016 au SICTOM, sur le site de traitement et de valorisation des déchets ménagers du SICTOM de la Bièvre.


Le Conseil en prend note.


INFORMATIONS SUITE A LA REUNION AVEC LES SERVICES D’AUTORISATION DU DROIT DES SOLS


Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal un récapitulatif de la réunion du 7 Juin 2016 avec le service ADS de Bièvre Isère Communauté sur l’instruction des autorisations du droits des sols.


Le Conseil en prend note.



INFORMATIONS SUR LE RENOUVELLEMENT DU CONTRAT HORIZON VILLAGES ON-LINE (JVS)


Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal du renouvellement du contrat informatique Horizon Village On-Line arrivant à échéance le 01 Novembre 2016, pour un cout annuel de 2 677.44€ T.T.C. (part investissement) et 669.36€ T.T.C. (part fonctionnement).


Le Conseil Municipal en prend note.



INFORMATIONS TRAVAUX MAIRIE


Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal sur les travaux de rénovation du bureau de secrétariat de la Mairie qui se feront pendant la fermeture de la Mairie du 08 au 19 Août 2016 inclus.


Le Conseil en prend note.



DEMANDE DE SUBVENTION


Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal de la demande de subvention reçue en Mairie des Jeunes Agriculteurs de l’Allier.


Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité décide de donner un avis défavorable à cette demande de subvention.




QUESTIONS DIVERSES


  1. INFORMATIONS SUR LES TRAVAUX DE VOIRIE


Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal les prochains travaux de voirie qui se feront Chemin de Poinponnier et Route de Chatenay.


Le Conseil en prend note.


  1. INVITATION


Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de l’invitation de l’Union Paroissiale à la fête de la St Madeleine le Dimanche 24 Juillet 2016.


Le Conseil en prend note.


  1. ECLAIRAGE PUBLIC


Un débat s’ouvre sur la possibilité d’éteindre les lampes de l’éclairage public entre 23 heures et 5 heures.

La Commission Eclairage Public étudiera le dossier.




Le Maire : Secrétaire :

ROUX Raymond BERTHON Didier



Les Membres du Conseil Municipal présents :



PIBOU Maud BALLY Véronique MICAUD Isabelle


GUILLON Gérard BERRUYER Valérie VEYRON Philippe

PERROUD Aline BOUGET Éric BARATIER-BUISSON Séverine

GUILLAUD Cédric

 

Les Membres du Conseil Municipal absents représentés :



OGIER Cyrille représenté par ROUX Raymond

REY Agnès représentée par GUILLAUD Cédric

 


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