Conseil municipal

CONVOCATION DU 16 JANVIER 2014

La convocation a été adressée individuellement à chaque membre du Conseil municipal pour la réunion qui aura lieu le 22 Janvier 2014 à 20 heures 30.

ORDRE DU JOUR

      • Avenant à la convention commerçant ambulant pizza des 6

      • Convention de mise à disposition de locaux communaux au Comité d’Animation de SARDIEU (C.A.S.) pour le centre de loisirs année 2014

      • Convention de mise à disposition de personnel communal au Comité d’Animation de SARDIEU (C.A.S.) pour le centre de loisirs année 2014

      • Convention de mise à disposition de la salle zone de loisirs avec l’ACCA.

      • Contrat d’entretien annuel JACOMELLI ELAGAGE

      • Organisation des Elections Municipales et Communautaires du 23 Mars 2014

      • Demandes de subvention

      • Questions diverses


SEANCE DU 22 JANVIER 2014


L’an DEUX MILLE TREIZE, le 22 Janvier à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué le 16 Janvier 2014, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Raymond ROUX, Maire.

Nombre de conseillers en exercice : 14; présents : 13; votants : 13.

Présents: BERGER Jacques, BERTHON Didier, OGIER Cyril, DI MARCO Loïc, GUILLON Gérard, MICAUD Isabelle, BOCQUERAZ Sandrine, BOUGET Eric, VEYRON Philippe, ROUDET Joëlle, BERRUYER Valérie, NICOUD Dany,

Absents excusés : DIAMANTENIOS Hélène,

Monsieur BERTHON Didier a été élu secrétaire.

AVENANT A LA CONVENTION COMMERCANT AMBULANT PIZZA DES 6

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal la convention précaire d’occupation à titre privé du domaine de la commune de SARDIEU passé avec PIZZA DES 6 le 21 Décembre 2011.

Il expose qu’il est nécessaire de faire un avenant a cette convention pour la reconduction 2013/2014 et donne lecture de la proposition de cet avenant.

Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide :

  • de donner un avis favorable à la proposition de cet avenant,

  • d’autoriser Monsieur le Maire à le signer ainsi que tous documents concernant ce dossier.


CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX COMMUNAUX AU COMITE D’ANIMATION DE SARDIEU (C.A.S.) POUR LE CENTRE DE LOISIRS ANNEE 2014

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que le Comité d’Animation de Sardieu (C.A.S.) organise le fonctionnement du Centre de Loisirs pour l’année 2014 et qu’il convient d’établir la convention d’occupation des locaux communaux entre le la C.A.S. et la Commune de SARDIEU.

Il présente cette convention.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

  • décide de mettre à disposition la salle multi accueil, la salle d’évolution, la salle de repos et la tisanerie situées 133 Chemin Neuf, la salle polyvalente située 65 Chemin Neuf et l’ensemble des installations de la zone de loisirs située 422 Chemin du Courty, pour l’année 2014,

  • donne son accord pour l’établissement de cette convention,

  • autorise Monsieur le Maire à la signer, ainsi que tous documents concernant ce dossier.


CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL COMMUNAL AU COMITE D’ANIMATION DE SARDIEU (C.A.S.) POUR LE CENTRE DE LOISIRS ANNEE 2014

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que le Comité d’Animation de Sardieu (C.A.S.) organise le fonctionnement du Centre de Loisirs pour l’année 2014 et qu’il convient de mettre à disposition trois personnes pour le bon fonctionnement du Centre de Loisirs et de ce fait d’établir une convention entre le C.A.S., la Commune de SARDIEU et chacune des personnes concernées.

Il présente cette convention.

Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

  • donne son accord à la mise à disposition de trois personnes pour le bon fonctionnement du Centre de Loisirs pour l’année 2014,

  • décide de mettre à disposition Mademoiselle BOULMA Sonia (titulaire d’un BAFA et stagiaire BAFD), Mademoiselle GELAS Murielle (titulaire d’un CAP Petite Enfance) et Mademoiselle BOTELLA Laurie (titulaire du BAFA),

  • donne un avis favorable à la convention à établir pour chaque personne,

  • autorise Monsieur le Maire à signer les trois conventions ainsi que tous documents concernant ce dossier.


CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE ZONE DE LOISIRS AVEC L’ACCA

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal l’aménagement de la salle de réunion à la zone de loisirs et expose le fait d’établir une convention de mise à disposition de cette salle avec l’A.C.C.A. de SARDIEU.

Il donne lecture de la proposition de cette convention.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide :

  • de donner un avis favorable à la convention proposée avec l’A.C.C.A. de SARDIEU,

  • d’autoriser Monsieur le Maire à la signer, ainsi que tous documents concernant ce dossier.


CONTRAT D’ENTRETIEN ANNUEL JACOMELLI ELAGAGE

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le devis proposé par JACOMELLI ELAGAGE (JACOMELLI Victor), devis de contrat d’entretien annuel du 01/01/2014 au 31/12/2014 pour l’entretien des massifs, le désherbage, la taille, la tonte pour un montant de 1380 € H.T.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide :

  • de donner un avis favorable au devis proposé par JACOMELLI ELAGAGE (JACOMELLI Victor), devis de contrat d’entretien annuel du 01/01/2014 au 31/12/2014 pour l’entretien des massifs, de désherbage, la taille, la tonte pour un montant 1380 € H.T.

  • Autorise Monsieur le Maire à signer tous documents concernant ce dossier.

 

ORGANISATION DES ELECTIONS MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES DU 23 MARS 2014

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de l’organisation des élections municipales et communautaires, de toutes les nouveautés et modifications de textes, de décrets et circulaires.

Il fait un compte rendu de la réunion du 20 Janvier 2014 avec les services de la Sous-Préfecture et Préfecture liée à ces élections.

Le Conseil Municipal en prend note.

DEMANDES DE SUBVENTION

Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal des demandes de subventions reçues en Mairie :

  • FRAPNA → avis défavorable à l’unanimité

  • AAMAI → avis défavorable à l’unanimité

  • AFMTELETHON → avis défavorable à l’unanimité

  • MFR de CHATTE → avis défavorable à l’unanimité

  • SDIS ISERE → avis défavorable à l’unanimité

POINT D’INFORMATION

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal du renouvellement de contrat unique d’insertion conventionné avec Pôle Emploi pour Monsieur CUNE Robert jusqu’au 05/02/2015.

Le Conseil Municipal en prend note.

Le Maire : ROUX Raymond


Secrétaire : BERTHON Didier

Les Membres du Conseil Municipal présents :

BERGER Jacques OGIER Cyril DI MARCO Loïc

GUILLON Gérard MICAUD Isabelle BOCQUERAZ Sandrine

BOUGET Eric VEYRON Philippe ROUDET Joëlle

BERRUYER Valérie NICOUD Dany

 

 

 

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