Conseil municipal

CONVOCATION DU 4 JUILLET 2013

La convocation a été adressée individuellement à chaque membre du Conseil municipal pour la réunion qui aura lieu le 10 Juillet 2013 à 20 heures 30.


ORDRE DU JOUR :

      • Changement de fenêtres à l’école

      • Demande de subvention au Conseil Général de l’Isère pour changement de fenêtres à l’école

      • Convention avec la communauté de communes du Pays de Bièvre Liers pour les séances piscine de l’école à Aqualib

      • Questions diverses


SEANCE DU 10 JUILLET 2013

L’an DEUX MILLE TREIZE, le 10 Juillet à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué le 4 juillet 2013, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Raymond ROUX, Maire.

Nombre de conseillers en exercice : 14; présents : 9; votants : 11.

Présents: BERGER Jacques, OGIER Cyril, GUILLON Gérard, MICAUD Isabelle, BOUGET Eric, VEYRON Philippe, BERRUYER Valérie, NICOUD Dany,

Absents représentés: BERTHON Didier représenté par ROUX Raymond, ROUDET Joëlle représentée par BERGER Jacques,

Absents excusés: DIAMANTENIOS Hélène,

Absent : DI MARCO Loïc, BOCQUERAZ Sandrine,

Madame MICAUD Isabelle a été élue secrétaire.


CHANGEMENT DE FENETRES A L’ECOLE

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu’il y à lieu de changer 6 fenêtres côté nord à l’école.

Il présente le devis de l’Entreprise Proponnet.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide :

    • de changer les 6 fenêtres côté nord à l’école,

    • de retenir la proposition de l’Entreprise Proponnet pour un montant de 11 212.98 € H.T.,

    • d’autoriser Monsieur le Maire à signer tous documents concernant ce dossier.


DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL DE L’ISERE POUR CHANGEMENT DE FENETRES A L’ECOLE

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu’il y à lieu de changer 6 fenêtres côté nord à l’école, il propose de demander une subvention au Conseil Général de l’Isère.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité décide :

    • de demander une subvention au Conseil Général de l’Isère pour le changement de 6 fenêtres côté nord à l’école,

    • d’autoriser Monsieur le Maire à signer tous documents concernant ce dossier.


CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU CENTRE AQUATIQUE AUX ECOLES PRIMAIRES POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2013/2014

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal la convention de mise à disposition du centre aquatique aux école primaires pour l’année scolaire 2013/2014 proposée par la Communauté de Communes du Pays de Bièvre Liers.

Après an avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide :

    • d’approuver cette convention,

    • d’autoriser Monsieur le Maire à la signer, ainsi que tous documents concernant ce dossier.


Le Maire : ROUX Raymond

Secrétaire : MICAUD Isabelle

Les Membres du Conseil Municipal présents :

BERGER Jacques OGIER Cyril GUILLON Gérard

BOUGET Eric VEYRON Philippe BERRUYER Valérie

NICOUD Dany

Les Membres du Conseil Municipal absents représentés :

BERTHON Didier représenté par ROUX Raymond

ROUDET Joëlle représentée par BERGER Jacques

 

 

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