Conseil municipal

CONVOCATION DU 15 mai 2012

La convocation a été adressée individuellement à chaque membre du Conseil municipal pour la réunion qui aura lieu le 23 mai 2012 à 20 heures 30.

ORDRE DU JOUR :

  • Budget Modificatif
  • Questions diverses.

SEANCE DU 23 mai 2012

L'an DEUX MILLE DOUZE, le 23 MAI à vingt heures trente, le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué le 15 mai 2012, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Raymond ROUX, Maire.

  • Nombre de conseillers en exercice : 14
  • présents : 11
  • votants : 12.

Présents : BERGER Jacques, BERTHON Didier, OGIER Cyrille, GUILLON Gérard, MICAUD Isabelle, BOCQUERAZ Sandrine, BOUGET Eric, VEYRON Philippe, BERRUYER Valérie, NICOUD Dany,

Absents excusés : ROUDET Joëlle représentée par ROUX Raymond, DI MARCO Loïc, DIAMANTENIOS Hélène,

Monsieur BERTHON Didier a été élu secrétaire.

En début de séance Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de faire rajouter un point à l'ordre du jour : La rénovation de la porte de l'Eglise.

Le Conseil Municipal, à l'unanimité, donne son accord pour faire rajouter ce point à l'ordre du jour.

 

BUDGET MODIFICATIF

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal, qu'il y a lieu de modifier le Budget Primitif voté en séance du Conseil Municipal du 04 Avril 2012, afin de rectifier une erreur informatique dû au logiciel concernant le budget, et d'une omission d'inscription du solde d'exécution négatif reporté des dépenses d'investissement.

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal le budget 2012 suivant :

SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES

DEPENSES DE FONCTIONNEMENT

Chapitre Libellé Pour mémoire Budget cumulé Reste à réaliser Propositions nouvelles Total (=RAR+Propo.)
011 Charges à caractère général
182 710.00
258 890.00
258 890.00
012 Charges de personnel et frais assimilés
193 190.00
178 000.00
178 000.00
014 Atténuation de produits
15 100.00
15 100.00
15 100.00
65 Autres charges de gestion courante
42 385.00
47 935.00
47 935.00
656 Frais de fonct. des groupes d'élus
Total des dépenses de gestion courante
433 395.00
499 925.00
499 925.00
66 Charges financières
25 000.00
28 900.00
28 900.00
67 Charges exceptionnelles
68 Dotations aux provisions
022 Dépenses imprévues
5 000.00
10 000.00
10 000.00
Total des dépenses réelles de fonct.
463 395.00
538 825.00
538 825.00
023 Virement à la section d'investissement
160 351.00
042 Opé. d'ordre de transfert entre sections
1 734.00
12 960.00
12 960.00
043 Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. fonct.
Total des dépenses d'ordre de fonct.
162 085.00
12 960.00
12 960.00
TOTAL
625 480.00
551 785.00
551 785.00
 
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
 
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
551 785.00

 

RECETTES DE FONCTIONNEMENT

Chapitre Libellé Pour mémoire Budget cumulé Reste à réaliser Propositions nouvelles Total (=RAR+Propo.)
013 Atténuation de charges
25 000.00
10 000.00
10 000.00
70

Produits des services, du domaine et ventes...

18 500.00
12 300.00
12 300.00
73 Impôts et taxes
182 000.00
182 325.00
182 325.00
74 Dotations et participations
204 481.00
213 331.00
213 331.00
75 Autres produits de gestion courante
15 350 .00
15 000.00
15 000.00
Total des recettes de gestion courante
445 331.00
432 956.00
432 956.00
76 Produits financiers
77 Produits exceptionnels
400.00
78 Reprises sur provisions semi-budgétaires
Total des recettes réelles de fonct.
445 731.00
432 956.00
432 956.00
042 Opé. d'ordre de transfert entre sections
1 734.00
12 960.00
12 960.00
043 Opé. d'ordre à l'intérieur de la sect. fonct.
Total des recettes d'ordre de fonct.
TOTAL
445 731.00
432 956.00
432 956.00
 
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
118 829.00
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
551 785.00

 

SECTION INVESTISSEMENT

DEPENSES D'INVESTISSEMENT

Chapitre Libellé Pour mémoire Budget cumulé Reste à réaliser N-1 Propositions nouvelles Total (=RAR+Propo.)
010 Stock
20

Immobilisations incorporelles (sauf 204)

32 355.00
22 099.00
35 000.00
57 099.00
204 Subventions d'équipement versées
453 998.00
252 746.00
55 000.00
302 746.00
21 Immobilisations corporelles
239 294.00
49 877.00
146 697.00
196 574.00
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisation en cours
2 090 476.00
140 000.00
5 000.00
145 000.00
Total des dépenses d'équipement
2 816 123.00
464 722.00
236 697.00
701 419.00
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
1 020 645.00
645.00
195 000.00
195 645.00
18 Compte de liaison : affect. (BA. régie)
26 Participation et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
020 Dépenses imprévues
Total des dépenses financières
1 020 645.00
645.00
195 000.00
195 645.00
45... Total des opé. pour compte de tiers
495 800.00
15 504.00
15 504.00
Total des dépenses réelles d'investissement
4 332 568.00
480 871.00
431 697.00
912 568.00
040 Opé. d'ordre d'ordre de transfert entre sections
041 Opérations patrimoniales
105 250.00
3 000.00
3 000.00
Total des dépenses d'ordre d'investissement
105 250.00
3 000.00
3 000.00
TOTAL
4 437 818.00
480 871.00
434 697.00
915 568.00
+
D 001 SOLDE D'EXCUTION NEGATIF OU ANTICIPE
190 349.00
=
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES
1 105 917.00

 

RECETTES D'INVESTISSEMENT

Chapitre Libellé Pour mémoire Budget cumulé Reste à réaliser N-1 Propositions nouvelles Total (=RAR+Propo.)
010 Stocks
13

Subventions d'inverstissement

1 410 400.00
231 803.00
61 400.00
293 203.00
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165)
948 572.00
250 000.00
174 980.00
424 980.00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affection
23 Immobilisations en cours
Total des recettes d'équipement
2 358 972.00
481 803.00
236 380.00
718 183.00
10 Dotations, fonds divers et réserves (hors 1068)
14 402.00
182 356.00
182 356.00
1068 Excédents de fonct. capitalisés
172 869.00
172 869.00
138 Autres subv. d'invest. non transférables
165 Dépôts et cautionnements reçus
645.00
645.00
645.00
18 Compte de liaison : affectation à...
26 Participation et créances rattachées à des particip.
27 Autres immobilisations financières
024 Produits des cessions d'immobilisations
400.00
400.00
400.00
Total des recettes financières
15 047.00
1 045.00
355 225.00
356 270.00
45... Total des opé. pour compte de tiers
495 800.00
15 504.00
15 504.00
Total des recettes réelles d'investissement
2 869 819.00
498 352.00
591 605.00
1 089 957.00
021 Virement de la section de fonctionnement
160 351.00
040 Opé. d'ordre d'ordre de transfert entre sections
1 734.00
12 960.00
12 960.00
040 Opérations patrimoniales
105 250.00
3 000.00
3 000.00
Total des dépenses d'ordre d'investissement
267 335.00
15 960.00
15 960.00
TOTAL
3 137 154.00
498 352.00
607 565.00
1 105 917.00
+
D 001 SOLDE D'EXCUTION NEGATIF OU ANTICIPE
=
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES
1 105 917.00

Après délibération, le Conseil Municipal, à l'unanimité, décide d'approuver le Budget Primitif 2012 modifié, comme présenté si dessus.

 

RENOVATION DE LA PORTE DE L'EGLISE

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu'il serait nécessaire de rénover la porte principal de l'Eglise.

Il présente le devis proposé par l'Entreprise CRETINON d'un montant H.T. de 250 € pour le lessivage, ponçage et 2 couches de peinture.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité, décide :

  • de donner son accord pour la rénovation de la porte principal de l'Eglise,
  • de donner un avis favorable au devis proposé par l'Entreprise CRETINON d'un montant H.T. de 250 € pour le lessivage, ponçage et 2 couches de peinture,
  • d'autoriser Monsieur le Maire à signer tous documents concernant ce dossier.

 

QUESTIONS DIVERSES

1. COURRIER MONNET CLAUDE

Monsieur le Maire donne lecture au Conseil Municipal du courrier de Monsieur MONNET Claude ainsi qu'une demande de CU Opérationnel reçus en Mairie le 23 Mai 2012 concernant le zonage de sa parcelle au Chemin du Pion cadastrée ZH 73.

Le Conseil Municipal en prend note.

2. EMPLOI OCCASIONNEL POUR JUILLET 2012

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal la délibération 71/2010 du 1er Décembre 2010 qui l'autorise à engager par recrutement direct en tant que de besoin pour répondre aux nécessités de services des agents non titulaire à titre occasionnel et informe que de part cette délibération il recrutera un agent occasionnel pour le mois de juillet afin de subvenir au besoin du service technique.

Le Conseil Municipal en prend note

3. POINT D'INFO

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu'il aura une réunion technique avec la société ALSATIS le Jeudi 24 mai 2012.

 

SIGNATURE DES MEMBRES PRESENTS :

Le Maire : ROUX Raymond

Secrétaire : BERTHON Didier

Les Membres du Conseil Municipal présents :

  • BERGER Jacques
  • OGIER Cyrille
  • GUILLON Gérard
  • MICAUD Isabelle
  • BOCQUERAZ Sandrine
  • BOUGET Eric
  • VEYRON Philippe
  • BERRUYER Valérie
  • NICOUD Dany

Les Membres du Conseil Municipal absents représentés :

  • ROUDET Joëlle représenté par ROUX Raymond

 

Ordre du jour du prochain Conseil municipal : consultable quelques jours avant le conseil
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