Conseil municipal

Séance du 19 septembre 2008

CONVOCATION DU 19 SEPTEMBRE 2008

La convocation a été adressée individuellement à chaque membre du Conseil municipal pour la réunion qui aura lieu le 24 Septembre 2008 à 20 heures 30.

 

ORDRE DU JOUR

  • Convention de participation financière aux frais de fonctionnement du centre médico scolaire de LA COTE ST ANDRE

  • Urbanisme – Droit d’accès

  • Soirée contes à la bibliothèque de SARDIEU

  • Courseton

  • Opération « fruits pour la récré »

  • Demande de subvention

  • Dispositif d’accession a la propriété

  • Questions diverses


SEANCE DU 24 SEPTEMBRE 2008


L’an DEUX MILLE HUIT, le 24 SEPTEMBRE à vingt heures trente, le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué le 19 Septembre 2008, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Raymond ROUX, Maire.


Nombre de conseillers en exercice : 15; présents : 11 (de 20h30 à 21h00) ,12 (de 21h00 à 21h20) et 13 (à partir de 21h20) ; votants : 11 (de 20h30 à 21h00) ,12 (de 21h00 à 21h20) et 13 (à partir de 21h20).

Présents: BERGER Jacques, BERTHON Didier, OGIER Cyrille, REY Agnès, DI MARCO Loïc, DIAMANTENIOS Hélène (à partir de 21h00), GUILLON Gérard, MICAUD Isabelle, BOUGET Eric (à partir de 21h20), VEYRON Philippe, ROUDET Joëlle, BERRUYER Valérie,

Absente excusée : BOCQUERAZ Sandrine,

Absents : DIAMANTENIOS Hélène (jusqu’à 21h00), BOUGET Eric (jusqu’à 21h20), NICOUD Dany.

Monsieur BERGER Jacques a été élu secrétaire.



CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DU CENTRE MEDICO SCOLAIRE DE LA COTE ST ANDRE


Monsieur le Maire donne lecture au Conseil Municipal du courrier de la ville de la Côte St André concernant la convention de participation financière aux frais de fonctionnement du Centre Médico Scolaire de LA COTE ST ANDRE.


Il précise que le calcul de la participation de la commune au titre de l’année scolaire 2008/2009 s’effectuera selon une base forfaitaire fixée à 0.80 € par élève du premier degré scolarisé dans la commune.


Après délibération, le Conseil Municipal, décide, à l’unanimité :

  • de donner un avis favorable à cette convention,

  • d’inscrire les crédits nécessaire au budget communal,

  • d’autoriser Monsieur le Maire à signer la dite convention, ainsi que tous documents concernant ce dossier


URBANISME – DROIT D’ACCES


Monsieur le Maire expose pour avis au Conseil Municipal la demande de Monsieur BARNOU et Mademoiselle BORDIGNON concernant un droit d’accès à leur terrain situé 171 Chemin Videau à Perroche à SARDIEU.


Après débat, les avis étant partagés, Monsieur la Maire décide d’avoir recours au service de la D.D.E. avant de prendre une décision.


Le Conseil Municipal en prend note.


SOIREE CONTES A LA BIBLIOTHEQUE DE SARDIEU


Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal la demande formulée par Mademoiselle BALLY Véronique, responsable de la bibliothèque de SARDIEU, concernant une soirée « lectures de contes gourmands de différents pays » le 4 Octobre 2008.


Il présente le devis de Madame RICHIER Sandrine, intervenante de l’animation, d’un montant total T.T.C. de 100 €.


Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide :

  • de donner un avis favorable à cette animation,

  • d’accepter le devis de Madame RICHIER Sandrine d’un montant total de 100 € T.T.C. pour cette animation,

  • d’autoriser Monsieur la Maire à signer tous documents concernant ce dossier.


COURSETON

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal la demande formulée par Madame COMPANY, Directrice de l’école de SARDIEU, qui à été sollicitée elle-même par l’Inspection Académique de l’Isère pour accueillir sur la commune de SARDIEU le prochain courseton.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide :

  • d’accepter l’accueil du prochain courseton sur la commune de SARDIEU, à la zone de loisirs,

  • d’offrir un goûter aux enfants des écoles participant au courseton.


OPERATION « FRUITS POUR LA RECRE »


Monsieur le Maire donne lecture au Conseil Municipal du courrier de Monsieur le Préfet de l’Isère faisant part de la lettre de Monsieur le Ministre de l’agriculture et de la pêche concernant l’opération « un fruit pour la récré ».


Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide d’expérimenter cette opération par la distribution d’un fruit lors d’une récré du 1er trimestre scolaire.


DEMANDE DE SUBVENTION

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal la demande de subvention formulée par La Prévention Routière.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, donne un avis défavorable à cette demande.


DISPOSITIF D’ACCESSION A LA PROPRIETE

Monsieur le Maire donne lecture au Conseil Municipal du courrier du Ministère du logement et de la ville concernant le nouveau dispositif d’accession à la propriété « propriétaire de ma maison pour 15 euros par jour ».

Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de ne pas attribuer d’aide pour ce dispositif.


QUESTIONS DIVERSES

 

    1. SERVICE D’ACCUEIL DES ELEVES DES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES PAR LES COMMUNES EN TEMPS DE GREVE


Monsieur le Maire donne lecture au Conseil Municipal de l’inspection académique de l’Isère sur la loi concernant le droit d’accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires pendant le temps scolaire, par les communes en cas grève, lorsque le nombre de personnes ayant déclaré leur intention de participer à la grève est égal ou supérieur à 25 %.


Le Conseil Municipal en prend note.


    1. BIEVRE-VALLOIRE INITIATIVE – CREATION D’UN PONEY-CLUB


Monsieur le Maire donne lecture au conseil municipal du courrier de Bièvre-Valloire Initiative informant que pour soutenir Mademoiselle SCRITTORI Céline pour la création d’un poney-club il lui à été octroyé un prêt d’honneur.


Le Conseil Municipal en prend note.



    1. AMICALE BOULES – ZONE DE LOISIRS


Monsieur le Maire donne lecture au Conseil Municipal du courrier du Président de l’Amicale Boules formulant le souhait de bénéficier d’un aménagement sur la zone de loisirs pour pouvoir organiser réceptions et réunions associées à leur concours.


Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, souhaite faire étudier ce dossier par la commission bâtiment.


 

 

Ordre du jour du prochain Conseil municipal : consultable quelques jours avant le conseil
Compte-rendus du Conseil municipal : consultable sur le site sardieu.info quelques jours après le conseil
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