CONVOCATION
DU 19 SEPTEMBRE 2008
La convocation a été adressée individuellement
à chaque membre du Conseil municipal pour la réunion
qui aura lieu le 24 Septembre 2008 à 20 heures 30.
ORDRE
DU JOUR
-
Convention
de participation financière aux frais de fonctionnement
du centre médico scolaire de LA COTE ST ANDRE
-
Urbanisme
– Droit d’accès
-
Soirée
contes à la bibliothèque de SARDIEU
-
Courseton
-
Opération
« fruits pour la récré »
-
Demande
de subvention
-
Dispositif
d’accession a la propriété
-
Questions
diverses
SEANCE
DU 24 SEPTEMBRE 2008
L’an DEUX MILLE HUIT, le 24 SEPTEMBRE à
vingt heures trente, le Conseil Municipal de cette commune
régulièrement convoqué le 19 Septembre
2008, s’est réuni au nombre prescrit par la loi,
à la Mairie, sous la présidence de Monsieur
Raymond ROUX, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15; présents :
11 (de 20h30 à 21h00) ,12 (de 21h00 à 21h20)
et 13 (à partir de 21h20) ; votants : 11 (de 20h30
à 21h00) ,12 (de 21h00 à 21h20) et 13 (à
partir de 21h20).
Présents:
BERGER Jacques, BERTHON Didier, OGIER Cyrille, REY Agnès,
DI MARCO Loïc, DIAMANTENIOS Hélène (à
partir de 21h00), GUILLON Gérard, MICAUD Isabelle,
BOUGET Eric (à partir de 21h20), VEYRON Philippe, ROUDET
Joëlle, BERRUYER Valérie,
Absente
excusée : BOCQUERAZ Sandrine,
Absents :
DIAMANTENIOS Hélène (jusqu’à 21h00),
BOUGET Eric (jusqu’à 21h20), NICOUD Dany.
Monsieur BERGER Jacques a été élu secrétaire.
CONVENTION
DE PARTICIPATION FINANCIERE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DU
CENTRE MEDICO SCOLAIRE DE LA COTE ST ANDRE
Monsieur le Maire donne lecture au Conseil Municipal du courrier
de la ville de la Côte St André concernant la
convention de participation financière aux frais de
fonctionnement du Centre Médico Scolaire de LA COTE
ST ANDRE.
Il précise que le calcul de la participation de la
commune au titre de l’année scolaire 2008/2009
s’effectuera selon une base forfaitaire fixée
à 0.80 € par élève du premier degré
scolarisé dans la commune.
Après délibération, le Conseil Municipal,
décide, à l’unanimité :
-
de donner un avis favorable à cette convention,
-
d’inscrire les crédits nécessaire
au budget communal,
-
d’autoriser Monsieur le Maire à signer la
dite convention, ainsi que tous documents concernant ce
dossier
URBANISME
– DROIT D’ACCES
Monsieur le Maire expose pour avis au Conseil Municipal la
demande de Monsieur BARNOU et Mademoiselle BORDIGNON concernant
un droit d’accès à leur terrain situé
171 Chemin Videau à Perroche à SARDIEU.
Après débat, les avis étant partagés,
Monsieur la Maire décide d’avoir recours au service
de la D.D.E. avant de prendre une décision.
Le Conseil Municipal en prend note.
SOIREE
CONTES A LA BIBLIOTHEQUE DE SARDIEU
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal la demande formulée
par Mademoiselle BALLY Véronique, responsable de la
bibliothèque de SARDIEU, concernant une soirée
« lectures de contes gourmands de différents
pays » le 4 Octobre 2008.
Il présente le devis de Madame RICHIER Sandrine, intervenante
de l’animation, d’un montant total T.T.C. de 100
€.
Après délibération, le Conseil Municipal,
à l’unanimité, décide :
-
de donner un avis favorable à cette animation,
-
d’accepter le devis de Madame RICHIER Sandrine d’un
montant total de 100 € T.T.C. pour cette animation,
-
d’autoriser Monsieur la Maire à signer tous
documents concernant ce dossier.
COURSETON
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal la demande formulée
par Madame COMPANY, Directrice de l’école de
SARDIEU, qui à été sollicitée
elle-même par l’Inspection Académique de
l’Isère pour accueillir sur la commune de SARDIEU
le prochain courseton.
Après en avoir délibéré, le Conseil
Municipal, à l’unanimité, décide :
-
d’accepter l’accueil du prochain courseton
sur la commune de SARDIEU, à la zone de loisirs,
-
d’offrir un goûter aux enfants des écoles
participant au courseton.
OPERATION
« FRUITS POUR LA RECRE »
Monsieur le Maire donne lecture au Conseil Municipal du courrier
de Monsieur le Préfet de l’Isère faisant
part de la lettre de Monsieur le Ministre de l’agriculture
et de la pêche concernant l’opération « un
fruit pour la récré ».
Après délibération, le Conseil Municipal,
à l’unanimité, décide d’expérimenter
cette opération par la distribution d’un fruit
lors d’une récré du 1er trimestre
scolaire.
DEMANDE
DE SUBVENTION
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal la demande de
subvention formulée par La Prévention Routière.
Après en avoir délibéré, le Conseil
Municipal, à l’unanimité, donne un avis
défavorable à cette demande.
DISPOSITIF
D’ACCESSION A LA PROPRIETE
Monsieur le Maire donne lecture au Conseil Municipal du courrier
du Ministère du logement et de la ville concernant
le nouveau dispositif d’accession à la propriété
« propriétaire de ma maison pour 15 euros
par jour ».
Après délibération, le Conseil Municipal,
à l’unanimité, décide de ne pas
attribuer d’aide pour ce dispositif.
QUESTIONS
DIVERSES
-
SERVICE
D’ACCUEIL DES ELEVES DES ECOLES MATERNELLES ET
ELEMENTAIRES PAR LES COMMUNES EN TEMPS DE GREVE
Monsieur le Maire donne lecture au Conseil Municipal de l’inspection
académique de l’Isère sur la loi concernant
le droit d’accueil pour les élèves des
écoles maternelles et élémentaires pendant
le temps scolaire, par les communes en cas grève, lorsque
le nombre de personnes ayant déclaré leur intention
de participer à la grève est égal ou
supérieur à 25 %.
Le Conseil Municipal en prend note.
-
BIEVRE-VALLOIRE
INITIATIVE – CREATION D’UN PONEY-CLUB
Monsieur le Maire donne lecture au conseil municipal du courrier
de Bièvre-Valloire Initiative informant que pour soutenir
Mademoiselle SCRITTORI Céline pour la création
d’un poney-club il lui à été octroyé
un prêt d’honneur.
Le Conseil Municipal en prend note.
-
AMICALE
BOULES – ZONE DE LOISIRS
Monsieur le Maire donne lecture au Conseil Municipal du courrier
du Président de l’Amicale Boules formulant le
souhait de bénéficier d’un aménagement
sur la zone de loisirs pour pouvoir organiser réceptions
et réunions associées à leur concours.
Après en avoir délibéré, le Conseil
Municipal, à l’unanimité, souhaite faire
étudier ce dossier par la commission bâtiment.
