Conseil municipal

Séance du 11 juin 2008

CONVOCATION DU 02 JUIN 2008

La convocation a été adressée individuellement à chaque membre du Conseil municipal pour la réunion qui aura lieu le 22 Juin 2008 à 20h30.


ORDRE DU JOUR


  • Avenant N° 1 marché de travaux de génie civil du Pont du Rival

  • Programme de voirie 2008

  • Convention d’occupation des locaux communaux pour le centre de loisirs

  • Suppression du poste de Secrétaire de Mairie

  • Remboursement frais bénévoles bibliothèque

  • Organisation du goûter des enfants

  • Questions diverses

 


SEANCE DU 11 JUIN 2008


L’an DEUX MILLE HUIT, le 11 JUIN à vingt heures trente, le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué le 02 Juin 2008, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Raymond ROUX, Maire.

Nombre de conseillers en exercice : 15; présents : 11 (de 20h30 à 20h45) et 12 (à partir de 20h45); votants : 12 (de 20h30 à 20h45) et 13 (à partir de 20h45)

Présents: BERGER Jacques, BERTHON Didier (à partir de 20h45), OGIER Cyrille, REY Agnès, DI MARCO Loïc, DIAMANTENIOS Hélène, MICAUD Isabelle, BOCQUERAZ Sandrine, VEYRON Philippe, ROUDET Joëlle, BERRUYER Valérie,

Absents excusés : BERTHON DIDIER (de 20h30 à 20h45), GUILLON Gérard représenté par ROUX Raymond,

Absents : BOUGET Eric, NICOUD Dany.

Madame REY Agnès a été élue secrétaire.


AVENANT N°1 MARCHE DE TRAVAUX DE GENIE CIVIL DU PONT DU RIVAL

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal l’avenant N° 1 au marché de travaux de génie civil concernant le Pont du Rival, passé avec l’entreprise SOMARO et validé par la commission d’appel d’offres du 27 Mai 2008.

Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte l’avenant N°1 qui porte le marché du montant initial de 63 330 € H.T. au nouveaux montant 69 490 € H.T., soit une plus value de 6 160 € H.T. ; autorise Monsieur le Maire à signer l’avenant ainsi que tous document concernant ce dossier.

 

PROGRAMME DE VOIRIE 2008

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que concernant le programme de voirie 2008, il a confié à la DDE l’assistance à maîtrise d’ouvrage dans le cadre de la convention ATESAT, qui a lancé la procédure de mise en concurrence simplifiée.

Il l’informe que 2 entreprises ont répondu sur 3 consultés :

  • Entreprise GACHET → 22 308.50 H.T.

  • Entreprise GMTP → 20 421.50 H.T.


Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, donne un avis favorable pour l’entreprise la moins disante, soit l’entreprise GMTP.


Il donne pouvoir à Monsieur le Maire pour notifier le marché à l’entreprise GMTP, adresser aux candidats consultés les lettres les informant de l’attribution des travaux, signer le marché et effectuer toutes démarches nécessaires à la réalisation des travaux.


CONVENTION D’OCCUPATION DES LOCAUX COMMUNAUX POUR LE CENTRE DE LOISIRS

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que le Comité d’Animation de SARDIEU (C.A.S.) organise le fonctionnement du Centre de Loisirs pour la période du 07 Juillet 2008 au 1er Août 2008 inclus et qu’il convient d’établir la convention d’occupation des locaux communaux entre le C.A.S. et la Commune de SARDIEU.

Il présente cette convention.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, donne son accord pour l’établissement de cette convention et autorise Monsieur le Maire à la signer ainsi que tous documents concernant ce dossier.


CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL POUR LE CENTRE DE LOISIRS

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que le Comité d’Animation de SARDIEU (C.A.S.) organise le fonctionnement du Centre de Loisirs pour la période du 07 Juillet 2008 au 1er Août 2008 inclus et qu’il convient de mettre à disposition une personne pour le bon fonctionnement du Centre de Loisirs et de ce fait d’établir une convention entre le C.A.S. et la Commune de SARDIEU.

Il présente cette convention.

Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

  • donne son accord à la mise à disposition d’une personne pour le bon fonctionnement du Centre de Loisirs,

  • décide de choisir Mademoiselle BOULMA Sonia (titulaire d’un BAFA) pour cette mise à disposition du 7 Juillet 2008 au 25 Juillet 2008 inclus,

  • donne un avis favorable à la convention,

  • autorise Monsieur le Maire à signer la convention ainsi que tous documents concernant ce dossier.


SUPPRESSION DU POSTE DE SECRETAIRE DE MAIRIE

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal l’existence d’un poste vacant au tableau des effectifs de Secrétaire de Mairie et lui demande de ce prononcer sur la suppression de ce poste.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, demande la suppression du poste de Secrétaire de Mairie au tableau des effectifs, donne pouvoir à Monsieur le Maire pour effectuer les démarches et signer tous documents concernant ce dossier.


REMBOURSEMENT FRAIS BENEVOLES BIBLIOTHEQUE

Monsieur le Maire donne lecture au Conseil Municipal de la délibération du 05 Décembre 2001, du mandat précèdent, concernant le remboursement des frais et des indemnités kilométriques des bénévoles de la bibliothèque lors de chaque déplacement (formation, achat de livres etc.) et lui demande de se prononcer à son tour sur le sujet.

Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de maintenir en continuité la délibération du 05 Décembre 2001 qui consiste à rembourser les frais des bénévoles lors de chaque déplacement (formation, achat de livres etc.) de façon suivante :

  • les indemnités kilométriques remboursés sur la base du tarif de la fonction publique en vigueur,

  • les frais de repas remboursés comme dépenses réelles sur présentation de justificatifs,

  • les frais de parking sur présentation de ticket.


ORGANISATION DU GOUTER DES ENFANTS

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal qu’il serait bon de penser à l’organisation du goûter des enfants de l’école de SARDIEU qui aura lieu le Jeudi 3 Juillet 2008 à 16h30.


Après discussion, le Conseil Municipal décide de charger Agnès REY, Isabelle MICAUD, Sandrine BOCQUERAZ et Valérie BERRUYER pour l’organisation du goûter.


QUESTIONS DIVERSES

REVISION SIMPLIFIE DU P.O.S.

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal la lettre de Monsieur le Préfet de l’Isère concernant le changement de destination des bâtiments agricoles des plans d’occupation des sols.

Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide :

  • de lancer la modification du plan d’occupation des sols de la commune,

  • d’autoriser Monsieur le Maire à lancer la consultation,

  • d’autoriser Monsieur le Maire à signer tous les documents concernant ce dossier.


SIGNATURE DES MEMBRES PRESENTS :


Le Maire ROUX Raymond

Secrétaire REY Agnès

Les Membres du Conseil Municipal présents :

BERGER Jacques BERTHON Didier OGIER Cyrille

DI MARCO Loïc DIAMANTENIOS Hélène MICAUD Isabelle

BOCQUERAZ Sandrine VEYRON Philippe ROUDET Joëlle

BERRUYER Valérie

Les Membres du Conseil Municipal absents représentés :

GUILLON Gérard Représenté par ROUX Raymond

 

 

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