Séance du 27 mars 2008

CONVOCATION DU 20 MARS 2008

La convocation a été adressée individuellement à chaque membre du Conseil municipal pour la réunion qui aura lieu le 27 Mars 2008 à 20 heures 30.

SEANCE DU 27 MARS 2008

L’an DEUX MILLE HUIT, le 27 MARS à vingt heures trente, le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué le 20 Mars 2008, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Raymond ROUX, Maire.

Nombre de conseillers en exercice : 15; présents : 15; votants : 15 Présents:

BERGER Jacques, BERTHON Didier, OGIER Cyrille, REY Agnès, DI MARCO Loïc, DIMANTENIOS Hélène, GUILLON Gérard, MICAUD Isabelle, BOCQUERAZ Sandrine, BOUGET Eric, VEYRON Philippe, ROUDET Joëlle, BERRUYER Valérie, NICOUD Dany

Monsieur BERGER Jacques a été élu secrétaire.

NOMINATION DES DELEGUES

1.DELEGUES AUPRES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE BIEVRE LIERS :

Le Conseil Municipal désigne à l’unanimité les délégués suivants :

• ROUX Raymond, titulaire avec pour suppléant BERGER Jacques
• BERTHON Didier, titulaire avec pour suppléant OGIER Cyrille

2.DELEGUES AUPRES DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’AMENAGEMENT DU BASSIN HYDRAULIQUE DE BIEVRE-LIERS-VALLOIRE :

Le Conseil Municipal désigne à l’unanimité les délégués suivants :

• Titulaire ROUX Raymond
• Suppléant BERGER Jacques

3.DELEGUES AUPRES DU SYNDICAT ENERGIE DE L’ISERE – SE 38 :

Le Conseil Municipal désigne à l’unanimité les délégués suivants :

• Titulaire ROUX Raymond
• Suppléant BERGER Jacques

4.DELEGUES AUPRES DU CCAS :

Le Conseil Municipal désigne à l’unanimité les délégués suivants :

• BERRUYER Valérie,
• DIAMANTENIOS Hélène,
• GUILLON Gérard,
• MICAUD Isabelle,
• REY Agnès,
• ROUDET Joëlle,
• VEYRON Philippe.

COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la nécessité de proposer 12 personnes Titulaires et 12 personnes Suppléantes pour créer la commission communale des impôts.

Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité, propose donc :

Commissaires Titulaires :

• BALLY Jean-Louis (Domicilié à La Côte ST André),
• BERRUYER Valérie,
• BERGER Jacques,
• BERTHON Denis,
• BERTHON Didier,
• BOCQUERAZ Sandrine,
• OGIER Cyrille,
• GUILLON Gérard,
• NICOUD Dany,
• DI MARCO Loïc,
• BOUVIER-RAMBAUD Jean-Claude,
• BLANC Bernard,

Commissaires Suppléants :

• BALLY Jean-Christophe (Domicilié à La Côte St André),
• BOUVIER Eric,
• MICAUD Isabelle,
• DIAMANTENIOS Hélène,
• REY Agnès,
• ROUDET Joëlle,
• OGIER Daniel,
• VEYRON Philippe,
• GAUTHIER Marie-Noëlle,
• JEANNE Rachel,
• GUILLAUD Corinne,
• BOUGET Eric.

COMMISSION D’APPEL D’OFFRE

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il y à lieu de composer une commission d’appel d’offre comprenant 3 titulaires et 3 suppléants.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, compose la commission d’appel d’offre de la façon suivante :

• BERTHON Didier, titulaire avec pour suppléant REY Agnès
• OGIER Cyrille, titulaire avec pour suppléant GUILLON Gérard
• DI MARCO Loïc, titulaire avec pour suppléant VEYRON Philippe

CREATION DES COMMISSIONS COMMUNALES

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il est nécessaire de créer des Commissions Communales.

Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de créer les différentes commission comme suit :

• 1.Finances
• 2.Urbanisme / Logement / Environnement
• 3.Voirie / Sécurité / Eau / Assainissement / Ordures Ménagères / Electrification Rurale
• 4.Culture / Communication / Fleurissement / Affaires Scolaires
• 5.Patrimoine / Associations / Sport / Jeunesse
• 6.Bibliothèque

COMPOSITION DES DIFFERENTES COMMISSIONS COMMUNALES

• 1.FINANCES : BERGER Jacques, BERTHON Didier, OGIER Cyrille, REY Agnès, GUILLON Gérard, BOCQUERAZ Sandrine.
• 2.URBANISME / LOGEMENT / ENVIRONNEMENT : BERGER Jacques, BERTHON Didier, OGIER Cyrille, DI MARCO Loïc, GUILLON Gérard, BOCQUERAZ Sandrine, VEYRON Philippe, NICOUD Dany.
• 3.VOIRIE / SECURITE / EAU / ASSAINISSEMENT / ORDURES MENAGERES / ELECTRIFICATION RURALE : OGIER Cyrille, DI MARCO Loïc, GUILLON Gérard, MICAUD Isabelle, BOUGET Eric, ROUDET Joëlle, BERRUYER Valérie, NICOUD Dany.
• 4.CULTURE / COMMUNICATION / FLEURISSEMENT / AFFAIRES SCOLAIRES : REY Agnès, BERGER Jacques, DIAMANTENIOS Hélène, MICAUD Isabelle, VEYRON Philippe, BERRUYER Valérie, BARATIER-BUISSON André.
• 5.PATRIMOINE / ASSOCIATIONS / SPORT / JEUNESSE : BERTHON Didier, BERGER Jacques, OGIER Cyrille, REY Agnès, DI MARCO Loïc, DIAMANTENIOS Hélène, MICAUD Isabelle, BOCQUERAZ Sandrine, VEYRON Philippe, ROUDET Joëlle.
• 6.BIBLIOTHEQUE : BALLY Véronique, REY Agnès, DIAMANTENIOS Hélène, BERRUYER Valérie, CHOLLIER Catherine, DUFOUR Marie, LEBEY Mauricette.

DELEGUATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide pour la durée du mandat de donner délégation à Monsieur le Maire pour les points suivants :

• Prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être passés en la forme négociée en raison de leur montant, lorsque les crédits sont prévus au budget ; soit pour les marchés inférieur à 15 000 €H.T. ;
• Prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières ;
• Accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges ;
• Exercer, au nom de la commune, les droits de préemption définis par le code de l’urbanisme, que la commune en soit titulaire ou délégataire, de déléguer l’exercice de ces droits à l’occasion de l’aliénation d’un bien selon les dispositions prévues au premier alinéa de l’article L.213-3 de ce même code dans les conditions que fixe le Conseil Municipal soit répondre aux déclarations d’intention d’aliéner et aux demandes d’acquisition d’un bien soumis à l’un des droits de préemption prévus par le code de l’urbanisme;
• Régler les conséquences dommageables des accidents dans lesquels sont impliqués des véhicules municipaux dans la limite fixée par le Conseil Municipal, soit pour un montant inférieur à 15 000 € H.T.

VALORISATION DU PATRIMOINE – ENTREE DE L’EGLISE

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que suite à la valorisation de l’entrée de l’Eglise par la réalisation d’une mosaïque au dessus de la porte d’entrée, en accord avec les membres de l’Union Paroissiale, il propose la création complémentaire de mosaïque sur l’encadrement de la porte d’entrée.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, demande des informations complémentaires et souhaite que la commission Patrimoine se réunisse avec tous les partenaires de ce projet, afin de finaliser ce dossier.

TRAVAUX APPARTEMENT COMMUNAL

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal les travaux concernant la salle de bains à réaliser dans l’appartement communal situé au 137 Chemin Neuf.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide :

• D’accepter la réalisation de ces travaux ;
• De valider le devis de la SARL CHRISTOPHE GIMENEZ pour un montant total de 2 291.67 € H.T.
• D’autoriser Monsieur la Maire à signer tous documents concernant ce dossier.