Le Conseil

Séance du 14 mars 2008

CONVOCATION DU 10 MARS 2008

La convocation a été adressée individuellement à chaque membre de Conseil Municipal élu le 09 Mars 2008 pour la réunion qui aura lieu le Vendredi 14 Mars 2008 à 19 heures. ORDRE DU JOUR :

  • Installation des Conseillers Municipaux
  • Election du Maire
  • Fixation du nombre des Adjoints
  • Election des Adjoints
  • Détermination de l’indemnité de fonction du Maire et des Adjoints


SEANCE DU 14 MARS 2008

PROCES VERBAL DE L’INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL

ET DE L’ELECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS

  • Nombre de membres dont le Conseil Municipal doit être composé : 15
  • Nombre de Conseillers en exercice : 15
  • Nombre de Conseillers qui assistent a la séance : 14

L’an DEUX MILLE HUIT, le 14 Mars à dix neuf heures, le Conseil Municipal de cette commune de SRADIEU, proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du 09 Mars 2008, se sont réunis dans la salle de la Mairie, conformément aux articles L 2121-10 et L 2122-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Etaient présents Mesdemoiselles, Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux :

1-ROUX Raymond 9- DIAMANTENIOS Hélène
2-BERGER Jacques 10- DI MARCO LoÏc
3-BERTHON Didier 11- GUILLON Gérard
4-OGIER Cyrille 12- MICAUD Isabelle
5-REY Agnès 13- NICOUD Dany
6-BERRUYER Valérie 14- VEYRON Philippe
7-BOCQUERAZ Sandrine  
8-BOUGET Eric  

Absent : Mademoiselle ROUDET Joëlle absente excusée représentée par Madame BOCQUERAZ Sandrine.

La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Raymond ROUX, Maire, qui, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer les nouveaux conseillers municipaux dans leurs fonctions.

Le Conseil a choisi pour secrétaire BOCQUERAZ Sandrine. (Les fonctions de secrétaire sont remplies par un ou plusieurs membres du Conseil conformément à l’article L 2121.15 du CGCT).

Le plus âgé des membres présents du Conseil Municipal, Monsieur Jacques BERGER prend la présidence de l’assemblée (Article L 2122.8 du CGCT).

 

ELECTION DU MAIRE

Le Président procède à l’appel nominal des membres du Conseil et dénombre 14 Conseillers présents, constate que la condition de quorum posée à l’article L 2121.17 DU CGCT est remplie.

Il invite ensuite, le Conseil Municipal à procéder à l’élection du Maire. Il rappel qu’en application des articles L 2122.4 et L 2122.7 du CGCT, le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du Conseil Municipal.

Chaque Conseiller Municipal, à l’appel de son nom, remet fermé au Président son bulletin de vote écrit sur papier blanc.

Après le vote du dernier Conseiller, il procède immédiatement au dépouillement des bulletins de vote.

Résultats :

  • Nombre de Conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote 0
  • Nombre de votants (bulletins déposés) 15
  • Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (Art. L 66 du code électoral) 1
  • Nombre de suffrages exprimés 14 Majorité absolue 8
  • Ont obtenu : M. Raymond ROUX 14

Monsieur Raymond ROUX ayant obtenu la majorité absolue, est proclamé Maire et est immédiatement installé.

 

VOTE DU NOMBRE D’ADJOINTS

Monsieur le Maire, Raymond ROUX, nouvellement élu, informe le Conseil Municipal qu’aux termes des articles L 2122.1 et L 2122.2 du CGCT, c’est le Conseil Municipal qui détermine le nombre des adjoints à concurrence d’un maximum de 30 % de l’effectif du Conseil, soit Quatre adjoints maximum pour 15 Conseillers.

Il rappel qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce jour, de Quatre adjoints.

Au vu de ces éléments, Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de fixer à Quatre le nombre des adjoints.

Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de fixer à QUATRE, le nombre des adjoints.

 

ELECTION DU PREMIER ADJOINT

Sous la présidence de Monsieur Raymond ROUX élu Maire, le Conseil Municipal est invité à procéder à l’élection du Premier Adjoint.

Il rappelle que les adjoints sont élus selon les mêmes modalités que le Maire (Art. L 2122.4, L 2122.7 et L2122.7.1 du CGCT).

Il présente la candidature de Monsieur Jacques BERGER au titre de Premier Adjoint.

Chaque Conseiller Municipal remet fermé au Président de la séance son bulletin de vote écrit sur papier blanc.

Après le vote du dernier Conseiller, il procède immédiatement au dépouillement des bulletins de vote.

Résultats :

  • Nombre de Conseillers présents à l’appel N’ayant pas pris part au vote 0
  • Nombre de votants (bulletins déposés) 15
  • Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (Art. L66 du code électoral) 1
  • Nombre de suffrages exprimés 14
  • Majorité absolue 8

Ont obtenu :

  • M. Jacques BERGER 13
  • M. Loïc DI MARCO 1

Monsieur Jacques BERGER ayant obtenu la majorité absolue, est proclamé Premier Adjoint et est immédiatement installé.

 

ELECTION DU DEUXIEME ADJOINT

Sous la présidence de Monsieur Raymond ROUX élu Maire, le Conseil Municipal est invité à procéder à l’élection du Deuxième Adjoint.

Il rappelle que les adjoints sont élus selon les mêmes modalités que le Maire (Art. L 2122.4, L 2122.7 et L2122.7.1 du CGCT).

Il présente la candidature de Monsieur Didier BERTHON au titre de Deuxième Adjoint.

Chaque Conseiller Municipal remet fermé au Président de la séance son bulletin de vote écrit sur papier blanc.

Après le vote du dernier Conseiller, il procède immédiatement au dépouillement des bulletins de vote.

Résultats :

  • Nombre de Conseillers présents à l’appel N’ayant pas pris part au vote 0
  • Nombre de votants (bulletins déposés) 15
  • Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (Art. L66 du code électoral) 1
  • Nombre de suffrages exprimés 14 Majorité absolue 8

Ont obtenu :

  • M. Didier BERTHON 14

Monsieur Didier BERTHON ayant obtenu la majorité absolue, est proclamé Deuxième Adjoint et est immédiatement installé.

 

ELECTION DU TROISIEME ADJOINT

Sous la présidence de Monsieur Raymond ROUX élu Maire, le Conseil Municipal est invité à procéder à l’élection du Troisième Adjoint.

Il rappelle que les adjoints sont élus selon les mêmes modalités que le Maire (Art. L 2122.4, L 2122.7 et L2122.7.1 du CGCT).

Il présente la candidature de Monsieur Cyrille OGIER au titre de Troisième Adjoint.

Chaque Conseiller Municipal remet fermé au Président de la séance son bulletin de vote écrit sur papier blanc.

Après le vote du dernier Conseiller, il procède immédiatement au dépouillement des bulletins de vote.

Résultats :

  • Nombre de Conseillers présents à l’appel N’ayant pas pris part au vote 0
  • Nombre de votants (bulletins déposés) 15
  • Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (Art. L66 du code électoral) 3
  • Nombre de suffrages exprimés 12
  • Majorité absolue 7

Ont obtenu :

  • M. Cyrille OGIER 9
  • M. Loïc DI MARCO 3

Monsieur Cyrille OGIER ayant obtenu la majorité absolue, est proclamé Troisième Adjoint et est immédiatement installé.

 

ELECTION DU QUATRIEME ADJOINT

Sous la présidence de Monsieur Raymond ROUX élu Maire, le Conseil Municipal est invité à procéder à l’élection du Quatrième Adjoint. Il rappelle que les adjoints sont élus selon les mêmes modalités que le Maire (Art. L 2122.4, L 2122.7 et L2122.7.1 du CGCT).

Il présente la candidature de Madame Agnès REY au titre de Quatrième Adjoint. Chaque Conseiller Municipal remet fermé au Président de la séance son bulletin de vote écrit sur papier blanc. Après le vote du dernier Conseiller, il procède immédiatement au dépouillement des bulletins de vote.

Résultats :

  • Nombre de Conseillers présents à l’appel N’ayant pas pris part au vote 0
  • Nombre de votants (bulletins déposés) 15
  • Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (Art. L66 du code électoral) 2
  • Nombre de suffrages exprimés 13
  • Majorité absolue 7

Ont obtenu :

  • Mme. Agnès REY 10
  • M. Loïc DI MARCO 3

Madame Agnès REY ayant obtenu la majorité absolue, est proclamée Quatrième Adjointe et est immédiatement installée.

 

FIXATION DE L’INDEMNITE DE FONCTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal des dispositions relatives au calcul des indemnités de fonction des Maires et des Adjoints délégués, et l’invite à délibérer.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide à l’unanimité, d’attribuer l’indemnité de fonction maximum de la catégorie des communes de 500 à 999 habitants, soit pour le Maire 31 % de l’indice brut 1015 du traitement des fonctionnaires et pour chacun des quatre adjoints délégués 8.25 % de l’indice brut 1015 du traitement des fonctionnaires à compter du 14 MARS 2008, date de l’élection du Maire et des Adjoints.

Les indemnités sont prévues au budget 2008, chapitre 65, compte 6531.

 

Ordre du jour du prochain Conseil municipal : consultable quelques jours avant le conseil
Compte-rendus du Conseil municipal : consultable sur le site sardieu.info quelques jours après le conseil
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